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Marques déposées par l'association loi 1901 CLUSIF
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ADHÉRENT CLUSIF 20xx
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADHÉRENT CLUSIF 20xx
CLUSIF, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3717551
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2020
ADHÉRENT CLUSIF 20xx de CLUSIF

Présentation de la marque ADHÉRENT CLUSIF 20xx

Déposée le 1 mars 2010 par l'association loi 1901 CLUSIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADHÉRENT CLUSIF 20xx »

Le déposant est l'association loi 1901 CLUSIF domicilié(e) 30 rue Pierre Sémard - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 349 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUSIF domicilié(e) 30 rue Pierre Sémard - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADHÉRENT CLUSIF 20xx est expirée depuis le 1 mars 2020.

CLUSIF a également déposé les autres marques suivantes : CLUSIF , ESPACE RSSI , CLUSIF , CLUSIF Adhérent 20XX


CLUSIF, Association Loi 1901 - 30 rue Pierre Sémard - 75009 - PARIS - France - SIREN 393349840


CLUSIF - 30 rue Pierre Sémard - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

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